L'or et ses titres
Photo © GEM' EXPERTISE
C'est un fait : l'or titré "9 carats" (étiqueté CTs ou KTs, soit le 375 millièmes) est de plus en plus présent dans les boutiques spécialisées des grands centres commerciaux en France, au détriment du "18 carats". La situation économique et le coût inférieur des ouvrages titrés en 9 carats ont été les causes majeures de l'origine de sa commercialisation sur le territoire français.
Très abordables dans un premier temps, le prix de ces bijoux en or 375 millièmes est devenu beaucoup trop élevé aujourd'hui, atteignant des montants hallucinants outre le fait que de tels articles ne vivront pas bien longtemps. Ils vont vite ternir à cause de leur petite quantité de matière première attendue en or pur. La question des réparations éventuelles annonce de nombreuses déconvenues...
Vous le savez peut-être déjà, le titre d'un bijou en métal précieux (or, argent ou platine) définit la quantité de métal précieux dans un ouvrage. L' "unité de mesure" s'exprime en millièmes. Par exemple, un collier en or 375 millièmes (9 KT) ne comprend que 37,5 % d'or pur. Le même collier en or titré en 750 millièmes comprend 75 % d'or pur, c'est à dire le double !
Vous le savez peut-être déjà, le titre d'un bijou en métal précieux (or, argent ou platine) définit la quantité de métal précieux dans un ouvrage. L' "unité de mesure" s'exprime en millièmes. Par exemple, un collier en or 375 millièmes (9 KT) ne comprend que 37,5 % d'or pur. Le même collier en or titré en 750 millièmes comprend 75 % d'or pur, c'est à dire le double !
En observant les prix dans certains magasins vendant des bijoux en or 375 ./.. il est aisé de comprendre qu'il vaut mieux s'orienter sur le titrage 750 millièmes pour le caractère noble et durable offert.
Quelques généralités pour les plus curieux
Très brièvement, voici quelques rappels simples et basiques sur les titres de l'or afin que le consommateur s'y retrouve.
Naturellement, l'or est un métal jaune très malléable, ductile (il a la particularité de pouvoir très bien s'étirer en fil par exemple). Sa matière est tendre. Afin de pouvoir le "durcir" et pérenniser les objets créés avec ce matériau rare et précieux, on l'allie à d'autres métaux.
Naturellement, l'or est un métal jaune très malléable, ductile (il a la particularité de pouvoir très bien s'étirer en fil par exemple). Sa matière est tendre. Afin de pouvoir le "durcir" et pérenniser les objets créés avec ce matériau rare et précieux, on l'allie à d'autres métaux.
Les métaux utilisés (cuivre, argent,
zinc, palladium, ... aux propriétés plus ou moins ductiles) et les bons ratios offrent aussi de nouvelles couleurs (d'où l'or rose,
l'or blanc, ...).
"Ces titres, ou la quantité d'or fin contenue dans chaque pièce, s'expriment en millièmes" - Art. 521 du Code Général des Impôts.
Le titre légal nous indique facilement, en convertissant le "pour mille" en pourcentage la proportion de métal précieux utilisée dans un bijoux.
L'or fin (pur) titré (trouvé parfois sous le nom de "24 carats" dans le langage courant) correspond au 999 millièmes.
Les titres légaux français sont le 999, 916, 750 (ce dernier correspondant à la dénomination obsolète de 18 cts jusqu'en janvier 1995), 585 (pour la dénomination obsolète de 14 cts) et 375 (dénomination obsolète du 9 cts) millièmes*.
l'intérêt de parler en millièmes et non en karats est d'offrir une clarification évidente et directe sur la quantité de métal précieux contenue dans un objet.
Un bijou en or "18 carats" est considéré comme comportant 18 parts d'or sur 24 (18/24 x 1000 = 750 millièmes) et ainsi de suite pour chaque titrage.
"Ces titres, ou la quantité d'or fin contenue dans chaque pièce, s'expriment en millièmes" - Art. 521 du Code Général des Impôts.
Le titre légal nous indique facilement, en convertissant le "pour mille" en pourcentage la proportion de métal précieux utilisée dans un bijoux.
L'or fin (pur) titré (trouvé parfois sous le nom de "24 carats" dans le langage courant) correspond au 999 millièmes.
Les titres légaux français sont le 999, 916, 750 (ce dernier correspondant à la dénomination obsolète de 18 cts jusqu'en janvier 1995), 585 (pour la dénomination obsolète de 14 cts) et 375 (dénomination obsolète du 9 cts) millièmes*.
l'intérêt de parler en millièmes et non en karats est d'offrir une clarification évidente et directe sur la quantité de métal précieux contenue dans un objet.
Un bijou en or "18 carats" est considéré comme comportant 18 parts d'or sur 24 (18/24 x 1000 = 750 millièmes) et ainsi de suite pour chaque titrage.
L'or 750 millièmes (750 ‰ ) doit ainsi comporter 75 % d'or pur. Ce titre est représenté par la tête d'un aigle (poinçon de garantie) pour les ouvrages neufs fabriqués en France. Ce poinçon a pour objet de garantir à l'acheteur le titrage réel de l'or dans un bijou -de plus de 3 grammes-, tout comme tous les autres poinçons de garantie appliqués en France, mais aussi dans le monde entier. Chez nous, c'est post révolution française que la législation sur les poinçons en métaux précieux trouve ses racines.
La coquille saint-jacques est attribuée aux ouvrages titrés à 585 millième (585 ‰).
Le trèfle à trois feuilles correspond à un titre de 375 pour mille d'or (375 ‰). Ces ouvrages possèdent donc moins de 50 % d'or et sont plus riches en métaux "annexes" utilisés dans l'alliage : argent (précieux), cuivre, zinc (communs) ..., d'où leurs coûts inférieurs.
Afin de protéger l'industrie, les poinçons de garantie sont fabriqués par la Monnaie de Paris. Ils portent un caractère particulier pouvant être changé sur décision (Art. 184 du CGI, Annexe 3).
Par contre, "sont dispensés du poinçon de garantie, les ouvrages introduits sur le territoire national en provenance d'un autre Etat membre de l’Union européenne ou importés d'un autre Etat partie à l’accord instituant l’Espace économique européen ou de Turquie, comportant déjà l'empreinte, d'une part, d'un poinçon de fabricant (poinçon de maître. Chaque poinçon de maître est unique et enregistré) ou d'un poinçon de responsabilité (poinçon d'importateur) et, d'autre part, d'un poinçon de titre enregistré dans cet Etat. Le poinçon de titre doit être apposé par un organisme indépendant ou par l'administration compétente de l'Etat concerné selon des normes identiques ou équivalentes à celles exigées en France pour le contrôle et la certification du titre."
Les ouvrages en or d’un poids inférieur à 3 grammes
sont dispensés du poinçon de garantie (30 g. pour l'argent). Ils ne sont donc pas apportés au
bureau de garantie ou à l’OCA (organisme de Contrôle Agréé) pour essai
et marquage, mais doivent être revêtus du poinçon de fabricant ou
d’importateur et être aux titres légaux bien entendu. Vous n'y trouverez donc pas
de poinçon d'état (tête d'aigle ou autre, selon le
titrage pour les biens en or).
Pour finir, les ouvrages en métaux précieux fabriqués en France sont revêtus du poinçon de fabricant (ou poinçon de maître, de forme losange), renfermant l’initiale de son nom ou de celle de sa société, ainsi qu’un symbole du choix du fabricant (l'artisan ou la société de fabrication). Les ouvrages en métaux précieux importés d’un Etat non membre de l’Union Européenne ou introduits d’un Etat membre de l’Union Européenne sont revêtus du poinçon du fabricant d’importateur (forme ovale), renfermant l’initiale de son nom ou de celle de sa société, ainsi qu’un symbole de son choix."
Tout comme l'or, il existe des poinçons spécifiques aussi pour les autres métaux précieux que sont le platine et l'argent.
Attention, les monnaies d'or et d'argent antérieures à 1800 ne sont plus considérés comme métaux précieux mais comme objets de collection (BOI-RPPM-PVBMC-20-10-20160803 - DGFIP et I-B-3 § 70).
Pour la vente de métaux précieux (RPPM - Plus-values sur biens meubles et taxe forfaitaire sur les objets précieux - Taxe forfaitaire sur les objets précieux - Application de plein droit de la taxe forfaitaire DGFP - BOI-RPPM-PVBMC-20-10-20160803) :
Une taxe existante sur la vente des métaux précieux comporte deux taux, selon la nature de l’objet :
- pour les métaux précieux (lingots et pièces), la taxe est fixée à 11,5 % qu'elle qu'en soit la valeur chiffrée ;
- pour les bijoux, les objets d'art, de collection ou d'antiquité, la taxe est fixée à 6,5 % (dont 0,5 % de charge) du prix de vente à partir d'un montant de 5000 € uniquement (en valeur de bijoux ici).
La contribution pour le remboursement de la dette sociale (CRDS) au taux de 0,5 % mentionnée à l’article 1600-0 I du CGI est applicable à toutes les opérations entrant dans le champ d'application de la taxe forfaitaire sauf si le vendeur n'est fiscalement pas domicilié en France.
Vous pouvez aller plus loin à partir d' Ici et là.
Pour finir, les ouvrages en métaux précieux fabriqués en France sont revêtus du poinçon de fabricant (ou poinçon de maître, de forme losange), renfermant l’initiale de son nom ou de celle de sa société, ainsi qu’un symbole du choix du fabricant (l'artisan ou la société de fabrication). Les ouvrages en métaux précieux importés d’un Etat non membre de l’Union Européenne ou introduits d’un Etat membre de l’Union Européenne sont revêtus du poinçon du fabricant d’importateur (forme ovale), renfermant l’initiale de son nom ou de celle de sa société, ainsi qu’un symbole de son choix."
Tout comme l'or, il existe des poinçons spécifiques aussi pour les autres métaux précieux que sont le platine et l'argent.
Attention, les monnaies d'or et d'argent antérieures à 1800 ne sont plus considérés comme métaux précieux mais comme objets de collection (BOI-RPPM-PVBMC-20-10-20160803 - DGFIP et I-B-3 § 70).
Pour la vente de métaux précieux (RPPM - Plus-values sur biens meubles et taxe forfaitaire sur les objets précieux - Taxe forfaitaire sur les objets précieux - Application de plein droit de la taxe forfaitaire DGFP - BOI-RPPM-PVBMC-20-10-20160803) :
Une taxe existante sur la vente des métaux précieux comporte deux taux, selon la nature de l’objet :
- pour les métaux précieux (lingots et pièces), la taxe est fixée à 11,5 % qu'elle qu'en soit la valeur chiffrée ;
- pour les bijoux, les objets d'art, de collection ou d'antiquité, la taxe est fixée à 6,5 % (dont 0,5 % de charge) du prix de vente à partir d'un montant de 5000 € uniquement (en valeur de bijoux ici).
La contribution pour le remboursement de la dette sociale (CRDS) au taux de 0,5 % mentionnée à l’article 1600-0 I du CGI est applicable à toutes les opérations entrant dans le champ d'application de la taxe forfaitaire sauf si le vendeur n'est fiscalement pas domicilié en France.
Vous pouvez aller plus loin à partir d' Ici et là.
Commentaires
Enregistrer un commentaire